Il est fréquent qu’une photo soit bonne, mais sans parfaitement réussir à capter la magie des lieux ou l’esprit qui y régnait au moment où la photo a été prise.
Lorsque j’ai ouvert cette photo sur mon ordinateur, c’était l’inverse; y être ce matin-là, c’était bien, mais jamais aussi merveilleux que sur cette photo.
Détails techniques : Olympus OM-D e-m5 infrarouge à spectre complet, objectif M.Zuiko 12-40mm F/2,8 + filtre vert jaunâtre B+W 061 + filtre bleu B+W KB20 + filtre bleu 80C de Calumet — 1/500 sec. — F/2,8 — ISO 200 — 14 mm
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On peut définir un Francophone par quelqu’un né d’une mère francophone. C’est sur ce critère que Statistique Canada base ses principales analyses.
La majorité des citoyens canadiens sont adultes. Du coup, la langue maternelle reflète une appartenance linguistique ancienne.
Par exemple, une personne née voilà longtemps de parents francophones, mais qui, de nos jours, lit principalement des textes en anglais, voit des films en version anglaise, écoute de la musique anglaise et surtout, parle exclusivement anglais à la maison, n’est plus un Francophone.
Par nostalgie, elle peut encore se définir comme tel. Mais dans les faits, c’est un Anglophone fonctionnel (sauf peut-être lorsqu’il est en colère, alors que son vieux fond de français refoulé refait surface le temps d’un juron).
La première langue officielle apprise
L’anglais et le français sont les deux langues officielles du Canada.
Chez la majorité des néoQuébécois, la première langue apprise dans leur pays d’origine n’est ni le français ni l’anglais.
Par exemple, chez ceux d’origine algérienne, la langue maternelle est habituellement le berbère. À l’école, ils ont appris l’arabe. Et lorsqu’ils choisissent d’émigrer au Québec plutôt qu’ailleurs, c’est parce qu’ils parlent déjà une troisième langue, la nôtre.
Toutefois, même quand un parent parle déjà le français, il arrive que la connaissance de notre langue laisse à désirer chez son conjoint.
Puisque les néoQuébécois sont rémunérés pour assister aux classes de francisation, ces dernières sont très populaires.
Voilà pourquoi le français est très souvent la première langue officielle apprise, parfois très sommairement, puisque dans ces classes, il n’y a pas d’obligation de réussite.
Cela ne signifie pas que leur appartenance linguistique définitive sera le français.
Lors du dévoilement des résultats du recensement de 2016, Statistique Canada était heureux de souligner que la proportion des néoQuébécois qui choisissait de s’assimiler l’anglais était passée de 65 % à 60 %, une nouvelle jugée très positive.
En réalité, pour maintenir l’équilibre linguistique au Québec, la quotepart de l’anglais ne devrait être que de onze pour cent selon Michel Paillé, le plus important démographe du Québec.
La principale langue officielle utilisée à la maison
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La langue avec laquelle on choisit spontanément de s’exprimer dans l’intimité de sa famille est celle qui reflète le mieux son appartenance linguistique.
Voilà pourquoi le gouvernement de la CAQ, à juste titre, se fie à ce critère pour juger de la situation du français au Québec.
Il n’en fallait pas plus pour que les députés libéraux accusent le gouvernement de la CAQ de vouloir dicter la langue parlée à la maison.
Soyons clairs. Lorsqu’une famille décide que l’hébreu, le persan ou l’arabe (pour ne mentionner qu’eux) sera la langue parlée exclusivement dans la bulle familiale, cela n’a aucune importance.
Le français au Québec n’est menacé ni par l’hébreu, le persan ou l’arabe. Il est menacé par l’anglais.
Donc, on s’en moque de la langue non officielle parlée exclusivement à la maison.
Toutefois, dès qu’un parent néoQuébécois élève ses enfants en anglais, il en fait la première langue officielle apprise par eux. Il fait ainsi grossir les rangs de la communauté anglophone et contribue à l’anglicisation du Québec.
Il ne s’agit pas ici de lui interdire ce choix personnel. Toutefois, il faut tenir compte de l’ampleur de la prévalence domestique de l’anglais afin d’adopter les mesures législatives ou réglementaires qui y feront contrepoids. Puisque la pérennité du français au Québec est intimement liée à sa démographie.
Cela ne veut pas dire non plus qu’on doive planter des micros dans les chaumières (comme le suggère l’hystérie qui s’est emparée du caucus libéral à Québec), mais qu’il faut prendre note de l’anglisation de Montréal, confirmée de sondage en sondage, et y pallier dès maintenant.
Conclusion
Nous avons connu quinze ans d’immobilisme libéral à ce sujet, complétés par quatre ans d’immobilisme caquiste.
Maintenant que la CAQ est décidée d’adopter les mesures (malheureusement insuffisantes) prévues par la loi 96, ce n’est pas le temps des chichis sur les petits détails insignifiants ou de protester contre ce qui ne s’y trouve pas.
La loi 96 est un minimum en deçà duquel on ne peut pas descendre.
À ceux qui voudraient, au contraire, que le Québec en fasse moins pour protéger sa langue, soyez rassurés; les tribunaux se chargeront de dégriffer la loi 96 comme ils l’ont fait pour la Loi 101.
Voici la liste des pays les plus durement affectés par la pandémie au Covid-19.
À titre comparatif, cette liste est complétée par le cas de quelques pays d’Extrême-Orient.
Ont été exclus de cette liste, les pays de moins d’un million d’habitants. Tableau comparatif des pays les plus atteints en nombre cumulatif de morts par million d’habitants au premier jour du mois, en janvier de l’an dernier, puis aux mois en 2022.
Pays
Jan’21
Jan’22
Fév.
Mars
Avril
Mai
Juin
Pérou
1136
6022
6108
6245
6284
6295
6298
Bulgarie
1099
4510
4866
5194
5331
5387
5424
Bosnie-Herzég.
1249
4136
4463
4761
4843
4860
4870
Hongrie
1002
4072
4310
4579
4732
4805
4842
Macédoine du N.
1205
3825
4053
4333
4429
4455
4467
Géorgie
634
3484
3776
4074
4212
4229
4230
Croatie
968
3091
3418
3716
3837
3901
3942
Rép. Tchèque
1093
3369
3468
3601
3694
3737
3749
Slovaquie
412
3050
3267
3391
3544
3645
3678
Roumanie
826
3086
3159
3342
3421
3446
3458
Lithuanie
588
2777
2967
3171
3346
3429
3452
Slovénie
1312
2692
2826
3038
3122
3171
3192
Lettonie
343
2467
2638
2839
3045
3117
3155
Brésil
916
2882
2922
3021
3067
3082
3095
États-Unis
1074
2537
2735
2921
3014
3051
3082
Pologne
766
2582
2791
2954
3051
3073
3080
Chili
868
2022
2051
2186
2919
2963
2980
Arménie
953
2684
2711
2852
2898
2900
2900
Grèce
469
2015
2283
2507
2668
2824
2891
Moldavie
746
2558
2654
2794
2846
2860
2869
Argentine
954
2558
2650
2752
2789
2797
2803
Trinité-et-Tobago
91
2050
2426
2579
2667
2721
2782
Italie
1235
2279
2436
2570
2645
2713
2766
Belgique
1681
2429
2490
2585
2640
2691
2717
Colombie
850
2515
2600
2682
2694
2695
2694
Royaume-Uni
1089
2174
2279
2356
2417
2552
2607
Russie
394
2121
2274
2413
2527
2575
2596
Paraguay
315
2289
2391
2527
2562
2588
2588
Ukraine
428
2217
2318
2437
2495
2506
2511
Mexique
971
2286
2335
2425
2460
2468
2470
Tunisie
398
2131
2194
2311
2354
2370
2376
Espagne
1087
1911
2001
2135
2192
2233
2276
France
991
1891
2005
2115
2173
2227
2264
Portugal
685
1869
1967
2078
2124
2197
2227
Uruguay
55
1767
1865
1999
2049
2059
2070
Autriche
693
1514
1554
1632
1749
1996
2049
Équateur
790
1867
1911
1947
1956
1963
1963
Estonie
180
1459
1534
1694
1852
1912
1938
Panama
1493
1682
1748
1826
1843
1844
1857
Serbie
373
1467
1577
1761
1822
1845
1855
Suède
861
1498
1562
1686
1796
1835
1854
Bolivie
780
1652
1757
1796
1832
1831
1833
Québec
958
1379
1565
1649
1651
1764
1809
Afrique du Sud
484
1509
1575
1642
1651
1654
1666
Allemagne
410
1340
1410
1469
1547
1613
1655
Costa Rica
427
1424
1466
1554
1605
1623
1645
Iran
655
1538
1546
1598
1633
1641
1642
Suisse
882
1404
1466
1511
1564
1580
1591
Liban
240
1348
1420
1491
1522
1534
1541
Namibie
80
1397
1519
1531
1533
1533
1536
Irlande
453
1178
1221
1294
1348
1407
1457
Jordanie
376
1010
1277
1335
1349
1352
1351
Pays-Bas
672
1219
1237
1254
1279
1293
1297
Hong Kong
20
28
28
98
1045
1224
1232
Albanie
411
1120
1167
1209
1216
1217
1218
Eswatini
185
1110
1166
1178
1180
1182
1191
Israël
365
957
1096
1125
1147
1164
1164
Turquie
248
584
963
1021
1103
1142
1150
Botswana
18
1009
1064
1078
1103
1102
1104
Danemark
256
564
650
798
982
1058
1092
Malaisie
14
955
969
993
1057
1073
1076
Honduras
315
1029
1034
1055
1069
1069
1068
Jamaïque
101
831
893
943
968
992
1023
Palestine
273
885
916
986
1008
1007
1005
Guatemala
263
875
889
919
936
949
978
Azerbaïdjan
262
814
851
917
941
942
942
Libye
212
814
859
892
913
913
912
RoC*
256
639
711
777
799
833
882
Corée du Sud
17,9
110
132
159
323
447
471
Vietnam
0,4
331
383
407
430
435
435
Japon
27,4
146
149
188
223
235
244
Singapour
4,9
140
145
174
214
225
234
Taïwan
0,3
35,6
35,6
35,7
35,7
36,3
99,5
Chine
3,2
3,2
3,2
3,2
3,2
3,5
3,6
*— ‘RoC’ signifie le Canada sans le Québec.
Dans le tableau ci-dessus, par million d’habitants, en mai 2022 :
• 33 pays ont eu entre 0 et 10 morts de plus,
• 9 pays ont eu entre 11 et 20 morts de plus,
• 9 pays ont eu entre 21 et 30 morts de plus,
• 7 pays ont eu entre 31 et 40 morts de plus.
Seulement dix pays ou entités territoriales ont eu plus de 40 morts supplémentaires : la Grèce (+67), Taïwan (+63), la Trinité-et-Tobago (+61), le Royaume-Uni (+55), l’Autriche (+53), l’Italie (+53), le RoC (+49), le Québec (+45), l’Espagne (+43), et la Croatie (+41).
Latana est une firme de marketing internet basée à Berlin. Chaque année, elle s’associe à l’ONG Alliance of Democracies pour effectuer un sondage destiné à mesurer comment les peuples perçoivent la démocratie.
Le sondage de cette année s’est déroulé du 30 mars au 10 mai dernier et a compté sur la participation de 52 785 répondants répartis dans cinquante-trois pays.
La 19e question (sur 32) portait sur les médias sociaux.
De manière générale, trouvez-vous que les médias sociaux (Facebook, Twitter, etc.) ont un impact positif ou négatif sur la démocratie de votre pays :
❏ Très positif
❏ Plutôt positif
❏ Plutôt négatif
❏ Très négatif
❏ Pas d’impact
❏ Je ne sais pas.
Dans les pays démocratiques, 55 % des gens croient à l’influence positive des médias sociaux. Seuls 29 % divergent d’opinion à ce sujet.
Cette opinion flatteuse est plus nuancée en Europe. De leur part, les États-Unis sont le seul pays au monde où, avant même la répartition des indécis, la majorité des gens (52 %) les jugent sévèrement.
Après répartition des indécis, on se rend compte que les répondants qui jugent sévèrement les médias sociaux sont plus nombreux que ceux qui pensent le contraire dans les pays suivants (en ordre croissant de l’écart entre les deux groupes) : en France, en Australie, en Belgique, au Royaume-Uni, en Hongrie, en Allemagne, au Danemark, au Canada, en Autriche et dans les Pays-Bas.
Il y a deux ans, les répondants de tous les pays étaient plus nombreux à croire en l’influence positive des médias sociaux. Depuis ce temps, cette opinion flatteuse a diminué partout sauf en Inde et au Pakistan.
Cette diminution a été faible en Amérique latine (-9%) et en Asie (-7%). Mais elle le fut bien davantage en Europe (-25%) et surtout aux États-Unis où, justement il y a deux ans, Donald Trump tentait un coup d’État en s’appuyant principalement sur les médias sociaux. C’est surtout cette année-là que l’opinion publique américaine a basculé vers une opinion négative.
Créée en mars 2011, l’Unité permanente anticorruption (UPAC) a eu des années pour enquêter sur ceux qui ont mis en place le système bien huilé de corruption qui prévalait à l’époque du gouvernement de Jean Charest.
À la suite de la création de l’UPAC, le montant des contrats d’infrastructures a baissé de 30 %. Seulement pour 2013, le ministère des Transports aurait économisé 240 millions$.
Si la simple existence de l’UPAC a calmé la gourmandise des soumissionnaires qui faisaient affaire avec l’État, ce corps policier a eu moins de succès contre ceux qui ont mis en place le système de corruption lui-même.
Après avoir pillé le Trésor public, les Libéraux reprirent le pouvoir avec Philippe Couillard. Toutefois, les temps avaient changé : on en était rendu au temps d’assainir les finances publiques. Ce qui voulait dire sabrer notre filet de protection sociale.
Donc on ruine d’abord les finances de l’État en graissant la patte des amis du pouvoir, puis on refile la facture aux gens comme vous et moi.
Six ans après la création de l’UPAC, Yves Francoeur, président de la Fraternité des policiers et policières de Montréal, expliquait que l’impuissance apparente de l’UPAC provenait d’un verrou mis en place pour bloquer la mise en accusation des élus du Parti libéral du Québec.
En octobre 2017, ce blogue qualifiait de show de boucane le témoignage percutant de Robert Lafrenière en commission parlementaire au cours duquel il avait lui-même traité de ‘bandits’ les fuiteurs des enquêtes policières.
Un an plus tard, nous précisions au sujet de l’accusation d’Yves Francoeur :
[On doit] soupçonner que ce ‘verrou’ a pris soin d’insérer une fêlure qui plombera toutes les enquêtes intentées contre le couple Bibeau-Charest, c’est-à-dire celles qui visent le sommet de l’État québécois.
Effectivement, l’enquête à ce sujet a été close le 28 février 2022 sans qu’aucune accusation soit portée.
Aujourd’hui, on apprend que le mode opératoire du verrou libéral était de fuiter des renseignements de manière à justifier l’annulation des procédures par les tribunaux.
Ce qui explique que dès son entrée en fonction, le nouveau directeur de l’UPAC n’avait pas eu d’autre choix que d’abandonner les poursuites, vouées à l’échec en raison des fuites soigneusement orchestrées par ses prédécesseurs.
Alors que les coupables s’en tirent avec la présomption d’innocence, on ne doit pas perdre de vue que leur impunité est un scandale. Un scandale qui entache la réputation de notre système de justice.
À l’époque où l’opticien Charles Chevalier créa l’objectif qui accompagnait le Daguerréotype, les appareils photo ne possédaient pas de diaphragme.
Pour augmenter ou réduire la quantité de lumière qui atteignait la plaque photographique à l’arrière, on glissait des plaques trouées dans une fente située sur le dessus de l’objectif.
Le Daguerréotype Achromat 64mm F/2,9 Art Lens est la version moderne de cet objectif. Il est vendu avec un certain nombre de plaques d’ouverture, les unes rondes, d’autres fantaisistes.
Sur les photos prises avec ces plaques, la forme de ces ouvertures détermine l’aspect des taches de lumière en arrière-plan.
Détails techniques des trois premières photos : Olympus OM-D e-m5 infrarouge à spectre complet, objectif Daguerreotype Achromat 64mm F/2,9 Art Lens + filtre vert jaunâtre Lzos Ж3-2* + filtre bleu 80A de Kenko + filtre bleu 80C de Vivitar
1re photo : 1/100 sec. — F/? — ISO 250 — 64 mm
2e photo : 1/500 sec. — F/? — ISO 200 — 64 mm
3e photo : 1/160 sec. — F/? — ISO 200 — 64 mm
Dans la guerre de propagande que se livrent les adversaires de la loi 96 (qui vise à renforcer la Loi 101), un des mythes qu’on propage est que cette loi donnerait six mois aux néoQuébécois pour apprendre le français (évidemment, s’ils ne le parlent pas déjà).
À l’époque où la loi 96 était à l’étape d’un projet de loi, j’ai eu l’occasion de critiquer ses importantes insuffisantes. Elles sont toujours aussi béantes.
Mais l’obligation d’apprendre le français en six mois ne fait pas partie de mes griefs pour une raison toute simple; la loi 96 n’exige pas cela.
Rien dans cette loi n’oblige le néoQuébécois à s’adresser à l’État en français.
Ce que cette loi dit, c’est que six mois après leur installation chez nous, les néoQuébécois ne recevront leur correspondance de l’État qu’en français.
Libre à eux d’utiliser Google Translation, ou l’aide d’un parent ou d’un ami pour savoir ce que ça dit.
Le message est clair; au Québec, c’est en français que ça se passe.
Dès la loi adoptée, Québec Solidaire s’est empressé de préciser que même si elle a voté pour cette loi, elle prolongerait le délai pour apprendre le français à deux ou trois ans si elle formait le prochain gouvernement.
Cela prouve que Québec Solidaire n’a pas besoin d’avoir compris un texte de loi pour voter en sa faveur…
Pour les fins de la discussion, supposons que la loi 96 exigait cela et que ce délai était prolongé à trois ans. On ne ferait que différer le problème; après trois ans, on argumenterait que trois ans, c’est insuffisant. Et ainsi de suite.
Le Parti Québécois, qui a voté contre, possède la meilleure politique migratoire de toutes les formations politiques du Québec. S’il était élu, il ferait ce que le Royaume-Uni fait déjà.
Depuis des années, la connaissance préalable de la langue anglaise par tout requérant à l’immigration est un prérequis à l’acceptation de sa demande par la Grande-Bretagne.
En d’autres mots, le requérant doit savoir parler anglais avant de mettre le pied en sol britannique. Évidemment, cette exigence ne s’applique pas aux réfugiés, en raison de l’urgence de leur situation.
De manière conséquente, une personne qui a déjà obtenu la citoyenneté britannique ne peut pas faire venir son conjoint de l’Étranger si celui-ci ne parle pas l’anglais.
Depuis 2017, le Parti Québécois demande qu’aucun certificat de sélection ne soit délivré par le ministère québécois de l’Immigration à moins que le candidat et son conjoint aient démontré une connaissance intermédiaire ou avancée du français. Sinon, leur demande sera rejetée.
Occupant une superficie de 10,6 hectares, le parc Westmount fut créé en 1892 au centre de la municipalité homonyme.
Il doit son aspect actuel à J.-Howard Manning qui entreprit en 1912 son aménagement paysager.
On y trouve une pataugeoire, une aire de jeu pour les enfants, un parc à chiens, trois terrains de baseball et des courts de tennis.
Tout autour sont situés le Centre de loisirs de la ville (qui abrite une piscine et deux patinoires souterraines), la Bibliothèque municipale et le Centre communautaire Victoria Hall.
Pour s’y rendre en vélo, rien de plus facile; on emprunte la piste cyclable de la rue de Maisonneuve qui le traverse d’est en ouest.
Le parc est entouré de maisons cossues. En vadrouillant dans les environs, celle située au 49 av. Froden (ci-dessous) m’a particulièrement plu.
Détails techniques : Olympus OM-D e-m5 infrarouge à spectre complet, objectif M.Zuiko 12-40mm F/2,8 + filtre vert jaunâtre B+W 061 + filtre bleu B+W KB20 + filtre bleu 80C de Calumet
1re photo : 1/250 sec. — F/2,8 — ISO 200 — 17 mm
2e photo : 1/250 sec. — F/2,8 — ISO 200 — 25 mm
3e photo : 1/320 sec. — F/2,8 — ISO 200 — 17 mm
4e photo : 1/160 sec. — F/2,8 — ISO 200 — 24 mm
5e photo : 1/320 sec. — F/2,8 — ISO 160 — 23 mm
6e photo : 1/320 sec. — F/2,8 — ISO 200 — 20 mm
7e photo : 1/500 sec. — F/2,8 — ISO 200 — 24 mm
8e photo : 1/500 sec. — F/2,8 — ISO 200 — 12 mm
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Lors de la campagne électorale de 2018, la Coalition Avenir Québec (CAQ) promettait de construire une trentaine de Maisons des ainés au cours de son premier mandat.
Chacune d’elles pouvant loger un maximum de cent-trente personnes, cela représente au total 3 480 places en quatre ans, soit 870 places par année.
Remplacer par mieux
À l’époque, l’intention de la CAQ n’était pas d’augmenter la capacité d’hébergement du réseau, mais de moderniser la manière d’héberger les personnes en perte d’autonomie en remplaçant peu à peu les anciens hospices par des édifices où chaque chambre serait ergonomiquement plus efficace et où les aires communes seraient vastes et lumineuses.
Puisque 870 places, c’est moins de trois pour cent de la capacité actuelle du réseau public (qui compte 37 500 places), ce remplacement aurait été complété dans trente ans.
Selon le rapport gouvernemental Les aînés au Québec, paru en 2017, il y a 1,6 million de citoyens âgés de 65 ans ou plus au Québec. Ceux-ci sont suivis par 1,8 million de personnes présentement âgées de 50 à 65 ans.
Même en tenant compte de la mortalité naturelle d’une partie de nos vieillards, de plus en plus de personnes se bousculeront aux portes de nos hospices dans les années qui viennent.
Parallèlement, la forte dénatalité qui a succédé au babyboum a diminué l’importance démographique des générations suivantes, c’est-à-dire de celles qui auront à financer les Maisons des ainés par leurs impôts.
Compléter par mieux
Supposons que le gouvernement du Québec ait pris la sage décision de renoncer à remplacer peu à peu les places existantes et qu’il ait plutôt choisi d’ajouter des places, tout en maintenant fonctionnel le réseau existant.
Dans tous les cas, nous faisons face à un important problème financier.
Le budget de construction des 46 maisons des ainés (complétées ou en voie de l’être) est de 2,79 milliards$. Pour un total de 3 480 places, à raison d’un peu plus de huit-cent-mille dollars par personne.
Quant à leur budget d’exploitation, on l’estime à 1,5 milliard$ sur cinq ans, soit l’équivalent d’un loyer mensuel de 7 183$.
Puisqu’on y héberge des personnes en perte d’autonomie, c’est un milieu où on assure une couverture de soins (médicaux et infirmiers, entre autres), on y sert des repas et on y organise des loisirs.
Bref, il est normal que l’hébergement dans une Maison des ainés soit plus couteux que dans une simple maison de chambre.
Toutefois, l’hébergement dans ces établissements constitue une mesure sociale et en tant que telle, doit viser à répondre à des besoins essentiels.
D’où la question : peut-on couvrir ces besoins essentiels à cout annuel moindre que 143 678$ par personne ?
Soins à domicile vs rénovictions
Dans nos établissements de Santé, l’épidémie au Covid-19 a révélé de graves lacunes dont la correction nécessitera des investissements très importants dans les années qui viennent.
La construction de seulement 3 480 places en Maisons des ainés — ce qui ne couvre même pas l’augmentation des besoins dans le réseau — entrainera un investissement de 2,79 milliards$.
Du coup, il serait sage d’évaluer le rapport cout-bénéfice de ce mode d’hébergement afin d’éviter de poursuivre une expérience qui pourrait s’avérer ruineuse pour notre filet de protection sociale.
Pour éviter une explosion des couts, il faut investir massivement dans les soins à domicile; plus on maintient l’autonomie de nos vieillards, moins cela coute cher.
Mais pour cela, le gouvernement actuel devra faire preuve de beaucoup plus de détermination pour lutter contre les rénovictions — les évictions sous prétexte de rénovation — qui affectent de manière disproportionnée les personnes âgées.
En pleine crise du logement, lorsqu’un vieillard est jeté à la rue, il risque de venir engorger le réseau de nos hospices même s’il aurait pu encore vivre des années dans son propre appartement.
Les constitutions sont des créations humaines. Or la perfection n’est pas de ce monde.
Selon l’évolution des mentalités et selon l’interprétation qu’en font les juges, les constitutions ont souvent besoin d’être retouchées.
Au Royaume-Uni
Le Royaume-Uni ne possède pas de constitution au sens moderne du terme. La Magna Carta de 1215, l’ensemble des lois du pays et leur jurisprudence font office de constitution.
Longtemps champion du multiculturalisme, ce pays s’en est éloigné lorsque récemment, les mentalités ont évolué.
Imposer le serment d’adhésion aux valeurs du pays, voire obliger la connaissance préalable de la langue de Shakespeare aux immigrants avant qu’ils ne mettent le pied sur le sol britannique, cela fut possible sans nécessiter d’amendements constitutionnels; il suffit qu’une nouvelle loi qui remplace l’ancienne.
Donc à toutes les semaines, la Chambre des communes de Londres fait évoluer le droit constitutionnel britannique.
Aux États-Unis
Le droit à l’avortement peut être constitutionnel ou non, selon l’idéologie qui prévaut au sein de la Cour suprême de ce pays.
D’autre part, le droit ‘sacré’ de chaque citoyen de posséder une arme à feu découle d’un amendement à la Constitution adopté en 1791, soit quinze ans après l’indépendance américaine.
Son but inavoué était de permettre aux ‘Blancs’ de s’armer en vue de former des milices afin de traquer et de tuer les esclaves enfuis de leur plantation cotonnière.
De nos jours, elle prend la forme de ces justiciers bénévoles qui, sous le prétexte de sécuriser leur voisinage, font la chasse aux ‘Noirs’ et les assassinent dès que ceux-ci tentent de s’opposer à leur traque.
À l’image des colons anglais qui faisaient la chasse (au sens strict du terme) aux Béothuks de Terre-Neuve au point de les exterminer.
Depuis l’invention des téléphones multifonctionnels, ces justiciers sont moins facilement innocentés par des jurys.
D’autre part, les innombrables tueries qui sévissent dans ce pays pourraient cesser du jour au lendemain si la Cour suprême américaine interprétait beaucoup plus rigoureusement cet amendement constitutionnel qui, à sa face même, ne veut pas dire ce que les tribunaux lui ont fait dire.
Au Canada
Pour des raisons historiques, le Canada fait partie des pays régis par une constitution écrite.
Celle de 1867 était une loi britannique (le British North America Act) adoptée par le parlement de Londres.
Contrairement à ce qu’on pense, les Canadiens ne sont pas tous protégés par cette constitution puisque les peuples autochtones du pays sont plutôt soumis au ‘Droit autochtone’. Cet apartheid juridique puise sa source dans l’Indian Act de 1876 qui a valeur constitutionnelle.
Pour les autres, la constitution de 1867 fit l’affaire pendant plus d’un siècle. Jusqu’au jour où l’Assemblée nationale du Québec adopta la Loi 101, un texte législatif qui lui permettait de se doter de moyens efficaces pour lutter contre l’anglicisation du Québec.
Les ‘lacunes’ de la loi constitutionnelle de 1867 furent aussitôt corrigées par la Canadian Constitution de 1982, adoptée par l’ethnie dominante du pays à la suite d’une séance ultime de négociation à laquelle nous n’étions pas invités.
Cette ethnie agissait ainsi comme l’aurait fait n’importe quel pouvoir impérial à l’égard d’une colonie.
Un droit constitutionnel malléable
Les constitutions ‘anglo-saxonnes’ sont du Common Law et s’interprètent comme tel.
Or contrairement au droit civiliste, le Common Law est souple; un mot peut signifier une chose ou son contraire selon le juge qui en établit l’interprétation.
C’est ainsi que toute personne (sauf une femme) pouvait être nommée au Sénat canadien jusqu’en 1929. En effet, la Cour suprême, dans sa grande sagesse, estimait que les femmes n’étaient pas des personnes.
Je n’y aurais pas pensé…
Il a fallu une décision contraire du Conseil privée de Londres — auprès duquel le parlement canadien pouvait, à l’époque, faire appel — pour que le mot ‘personne’ change soudainement de sens.
C’est ce qui fait la force (et la faiblesse) du Common Law; c’est du mou.
Mais il arrive qu’on ne puisse pas étirer l’élastique au-delà d’une certaine limite.
Au Québec, lorsqu’on a voulu que les commissions scolaires ne soient plus divisées selon l’appartenance confessionnelle, mais plutôt l’appartenance linguistique, il était impossible de trouver un juge qui pouvait penser que ‘confessionnelle’ veut dire ‘linguistique’.
On a dû amender la constitution de 1867. Ce qui fut fait en 1997 parce que les mécanismes d’amendement avaient la souplesse requise.
Ce n’est plus le cas depuis la Canadian Constitution de 1982. Pour être certain que la camisole de force constitutionnelle imposée au Québec soit blindée, on a rendu ses amendements terriblement compliqués.
Une clause non fiable
Mais cette constitution possède une échappatoire; la clause dérogatoire.
En principe, cette clause permet à n’importe quelle législature d’adopter une loi qui serait contraire à des dispositions constitutionnelles.
C’est précisément dans ce but qu’elle fut ajoutée au texte constitutionnel, à la demande des provinces des Prairies.
Mais ceux qui interprètent cette clause littéralement s’imaginent avoir affaire à du code civiliste. Au contraire, c’est du Common Law.
C’est ainsi que la constitution de 1867 exige que la publication des lois québécoises se fasse dans les deux langues officielles du Canada afin que les Québécois, autant francophones qu’anglophones, puissent en prendre connaissance dans leur langue.
Le texte de la constitution ne va pas au-delà.
Mais à l’époque où la Cour suprême était dirigée par le juge Bastarache, on avait utilisé un concept à la mode parmi les juristes — soit celui des exigences constitutionnelles non écrites — pour statuer que même si ce n’était écrit nulle part, l’Assemblée nationale du Québec devait adopter simultanément les versions françaises et anglaises des lois et non seulement les traduire après l’adoption de la version originale française.
Depuis, la Cour suprême n’a pas renoncé à ce concept, mais elle l’applique de manière plus parcimonieuse, afin d’établir des normes de justice fondamentale et non pour de simples peccadilles comme c’est le cas pour l’exemple que nous venons d’évoquer.
La constitution des Anglo-canadiens
Strictement parlant, rien ne limite le pouvoir d’utiliser la clause dérogatoire; un parlement peut l’invoquer aussi souvent qu’il le souhaite.
Le Québec est d’autant plus justifié de le faire qu’il n’a pas souscrit à cette constitution (adoptée sans lui) et qu’elle reflète des valeurs qui ne sont pas les nôtres.
Or justement, c’est une constitution qui élève au rang de droit fondamental de simples ‘caprices constitutionnels’ comme le ‘droit’ des représentants de l’État de porter des breloques religieuses ou le ‘droit’ de nos jeunes Rhodésiens du West Island de refuser d’apprendre un peu de français à l’école.
Même si cela n’est écrit nulle part, la Cour suprême du Canada possède toute la latitude qu’il lui faut pour créer des limites constitutionnelles au droit d’invoquer la clause dérogatoire.
Si elle devait le faire, certains crieront au scandale et compareront la Cour suprême à la tour de Pise, toujours penchée du bord d’Ottawa (qui nomme ses juges et les rémunèrent).
Conclusion
Si le Québec doit invoquer la clause dérogatoire pour se soustraire à la Charte canadienne des droits et libertés (c’est le nom officiel de la Canadian Constitution), ce n’est pas la preuve qu’il entend violer des droits fondamentaux.
C’est parce que cette charte est taillée sur mesure pour rendre inexorable la colonisation anglaise du Québec. Ou bien on s’y soustrait, ou bien le peuple francoQuébécois sera ‘Louisianisé’ dans cent ans. C’est aussi simple que ça.
Le seul moyen d’assurer la pérennité du français au Québec et de créer une société selon nos valeurs laïques, c’est par l’indépendance nationale.
À l’occasion de deux référendums, les Québécois ont refusé d’assumer leur destin et ont préféré remettre leur sort entre les mains d’une ethnie dont la classe politico-médiatique et judiciaire nous a toujours été hostile.
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Écrit par Jean-Pierre Martel
